Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

Par Collectivité :

Par Type de réunion :

Par Année :

Par Date de séance :

Par Domaine :

1 résultat pour la valeur "04/07/2011" du filtre Date de séance, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion

''Territoires 2030''- Orientations

  • Assemblée : Conseil General
  • Date : 04/07/2011
  • Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin